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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITINERAIRE BIS
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ITINERAIRE BIS PREPARATION DE PLATS CUISINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRE BIS PREPARATION DE PLATS CUISINES
ITINERAIRE BIS SA

Numéro de dépôt :
92403542
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque ITINERAIRE BIS PREPARATION DE PLATS CUISINES

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ITINERAIRE BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITINERAIRE BIS PREPARATION DE PLATS CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITINERAIRE BIS domicilié(e) ZI des Maltières, 53600 EVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITINERAIRE BIS SA - France.

La marque ITINERAIRE BIS PREPARATION DE PLATS CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRE BIS PREPARATION DE PLATS CUISINES est expirée depuis le 27 janvier 2002.

ITINERAIRE BIS a également déposé les autres marques suivantes : LA GARNIE , ACHAT SOLIDAIRE LA NATURE AUTREMENT ASSOCIATION ITINERAIRE BIS , VIT'GARNI


ITINERAIRE BIS SA - ZI des Maltières, 53600 EVRON - France


ITINERAIRE BIS SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Plats cuisinés Sauces Produits agricoles Eaux minérales et gazeuses

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.